1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale
- SeamComp
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 30 rue de la Palud, 13001 Marseille, France
- RCS
- Aix-en-Provence n° 102 213 063
- SIRET
- [À compléter avec le NIC]
- Code APE / NAF
- [À compléter]
- EUID
- FR1301.102213063
- N° de TVA intracommunautaire
- [À compléter une fois attribué]
- Téléphone
- 07 60 16 95 88
- formation@seamcomp.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Mohamed CHATBI, en qualité de Président de la SASU SeamComp.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom
- [Nom de l'hébergeur — ex : Netlify, Vercel, OVH...]
- Adresse
- [Adresse postale de l'hébergeur]
- Téléphone
- [Téléphone de l'hébergeur]
- Site web
- [Site web de l'hébergeur]
À compléter par le développeur au moment du déploiement, en fonction de l'hébergeur retenu.
4. Activité et déclaration
SeamComp est un organisme de formation professionnelle dispensant des actions de formation au sens de l'article L.6313-1 du Code du travail.
Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro [NDA à compléter dès réception] auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L.6352-12 du Code du travail).
Activité principale : toute activité de formation, à destination des professionnels et des particuliers, liée aux logiciels et au numérique, en organisation des ateliers de couture et de cordonnerie. Organisation et dispensation de formations professionnelles, gestion des formateurs et des formations à destination des organismes de formation, vente de supports pédagogiques et d'outils d'apprentissage associés, prestations de communication et informatiques, coaching.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) ainsi que sa structure générale sont la propriété exclusive de SeamComp ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu du site sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de SeamComp, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque SeamFlow et le logo SeamComp sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites.
6. Limitation de responsabilité
SeamComp s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de SeamComp et signaler toute modification du site qu'il jugerait utile.
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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